Mentions légales et crédits
Association : Société Française de Génie BioMédical (SFGBM)
Adresse :
Laboratoire Traitement du Signal et de l’Image,
bat 22, campus de Beaulieu, Université de Rennes 1,
35042 Rennes CEDEX
Mail : contact[a]sfgbm.fr
Droit d’utilisation
Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d’utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies. Il interdit la récupération des bases de données.
Copies ou reproductions
Le site de la SFGBM est une publication de la SFGBM. La reproduction des informations publiées est autorisée sauf à des fins commerciales et sous réserve de la mention d’origine “La SFGBM” ainsi que l’url de la source.
Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention “usage réservé”. La démarche d’autorisation doit être adressée à la SFGBM qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.
Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu’un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l’administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.
Respect de la vie privée
Les contributions sont accessibles à un grand nombre d’internautes. Ces messages pouvant donc être potentiellement lus par des milliers d’internautes, les contributeurs devront veiller aux informations qu’ils divulguent : pas de numéro de téléphone ou d’adresse postale. Si un contributeur ne veut pas faire connaître son nom de famille ou son courriel, il ne doit pas le transmettre. Cette possibilité est laissée à l’appréciation de l’internaute.
Si vous avez opté pour l’affichage de votre nom ainsi que de votre courriel, ces informations seront conservées sur le serveur de la SFGBM pour la durée d’exploitation du site. Vous pouvez à tout moment demander la suppression de ces données personnelles. La collecte d’informations personnelles telles que des adresses mail à l’insu des participants est prohibée et il est précisé que quiconque se livre à ce type d’activité en contravention de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, peut se voir exposé à des sanctions pénales et civiles.
Les informations nominatives vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification ainsi que d’un droit d’opposition. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de contacter :
Par courrier postal :
Société Française de Génie BioMédical (SFGBM)
Laboratoire Traitement du Signal et de l’Image,
bat 22, campus de Beaulieu, Université de Rennes 1,
35042 Rennes CEDEX
Par mail : contact[a]sfgbm.org
Traitement des données personnelles
Le traitement des données personnelles recueillies depuis le site Internet “SFGBM.ORG” est encadré par le dispense n°7 de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la Commission nationale informatique et liberté.
Le site de la SFGBM recueille exclusivement des données d’identité et de connexion à des fins de connexion, d’information, de communication et d’analyse statistique.
Finalités des cookies
Cookie incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur.
Un cookie ne permet pas au site de la SFGBM de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qu’il peut lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 24 heures et sont uniquement utilisées lors de la visualisation d’une séance plénière en direct.
Clause de non responsabilité
La la SFGBM alimente ce serveur en vue de promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses initiatives et à ses politiques. L’objectif est de diffuser des informations actualisées et exactes. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, la SFGBM n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au matériel qui figure sur ce site. Ce matériel :
comporte des informations de nature générale, ainsi que des relevés de décisions octroyant un soutien de la SFGBM à une personne ou une entité spécifique ;
comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes ou à jour ; renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels les services de la SFGBM n’ont aucun contrôle et pour lesquels la SFGBM décline toute responsabilité ;
ne constitue pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d’avis spécifiques, consultez toujours un professionnel dûment qualifié).
Veuillez noter aussi qu’il n’est pas possible de garantir qu’un document disponible en ligne reproduise exactement un texte adopté officiellement, de sorte que seules les délibérations de la SFGBM (ou de sa Commission permanente) sont considérées comme faisant foi. Elles sont disponibles et consultables sous la forme des recueils des actes administratifs de la SFGBM, à l’accueil de la SFGBM, à Ville.
Notre objectif est de limiter le plus possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences posées dans la législation ou d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu de la dite législation.
Liens et rétroliens
Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
La mise en place de liens vers le site de la SFGBM n’est pas soumise à un accord préalable. Il est seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : “La SFGBM” ainsi que l’url de la source. Les liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité de plus grand nombre.
Conditions d’utilisation des espaces participatifs (blogs, photos,…)
Tout le monde doit pouvoir vous lire…Le visiteur s’engage à ce que les propos tenus sur les blogs administrés par la SFGBM soient en conformité avec les lois et règlements en vigueur et ne portent pas atteinte aux droits des tiers, notamment :
ne portent pas atteinte ou ne soient pas contraires à l’ordre public ou aux bonnes moeurs ou ne puissent heurter la sensibilité des mineurs,
ne portent pas atteinte de quelque manière que ce soit aux droits, à la réputation, à la vie privée de tiers et à l’image,
ne contiennent pas de propos ou d’images dénigrantes, diffamatoires ou portant atteinte à l’image ou à la réputation d’une marque ou d’une quelconque personne physique ou morale, de quelque que manière que ce soit,
ne présentent pas de caractère pornographique ou pédophile,
ne reposent pas sur une démarche commerciale et donc ne met pas en ligne de matériel à caractère publicitaire (en particulier sans s’y limiter : texte, image, lien hypertexte) sur le blog (le visiteur accepte donc que tout matériel indûment placé soit supprimé),
ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit, n’incitent pas à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l’antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie,
ne fassent pas l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,
n’incitent pas à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, ou du fait de son orientation sexuelle,
ne portent pas atteinte à la sécurité ou à l’intégrité d’un Etat ou d’un territoire, quel qu’il soit, n’incitent pas à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme,
ne permettent pas à des tiers de se procurer des logiciels piratés ou des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers.
En outre, le visiteur garantit que toutes les informations, données, photographies lui appartiennent ou sont libres de droit. Dans les autres hypothèses, pour l’utilisation, la reproduction, la représentation ou la communication au public d’une oeuvre de l’esprit appartenant à un tiers et protégée par la loi (et notamment mais non exclusivement logiciels, bases de données, oeuvres de l’esprit, marques, dénominations sociales, brevet d’inventions, dessins et modèles), le visiteur s’engage à obtenir une autorisation préalable ou une licence d’utilisation des titulaires de ces droits, dans les conditions posées par la loi.
Le visiteur s’engage à ne pas inclure dans ses commentaires des adresses ou des liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes conditions.
Pour publier un commentaire, toute personne doit obligatoirement accepter la présente charte d’utilisation via le formulaire de saisie qui permet de créer un blog, poster un texte, des photos… Il convient, lors des dépôts de messages, de garder à l’esprit les règles de bonne conduite que tout contributeur est tenu de respecter et qui sont élaborées dans le respect du droit et des règles en vigueur. Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de la discussion abordée, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi, aux usages ou aux bonnes moeurs.
Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Il peut demander à tout moment que sa contribution à un espace de discussion soit supprimée en contactant le modérateur à l’adresse suivante :
Société Française de Génie BioMédical (SFGBM)
Laboratoire Traitement du Signal et de l’Image,
bat 22, campus de Beaulieu, Université de Rennes 1,
35042 Rennes CEDEX
Les présentes conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées par la SFGBM à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services.
Crédits
Réalisation technique et fonctionnelle du site :
Bertrand Massot
UCB – Laboratoire INL
Bâtiment Irène Joliot Curie
3 rue Enrico Fermi
69100 Villeurbanne, France